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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOLOR PIGMENTS
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FRANCOLOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOLOR
FRANCOLOR PIGMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1380581
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016

Présentation de la marque FRANCOLOR

Déposée le 20 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCOLOR PIGMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOLOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOLOR PIGMENTS domicilié(e) Plateforme de Villers Saint Paul,60870 VILLERS SAINT PAUL (dossier no 2321760) - 60870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 316 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2321760) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOLOR est expirée depuis le 20 novembre 2016.

FRANCOLOR PIGMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TERRILIA


FRANCOLOR PIGMENTS Société Anonyme - Plateforme de Villers Saint Paul,60870 VILLERS SAINT PAUL (dossier no 2321760) - 60870 - France - SIREN 389316191


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2321760) - 75008 - France


Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination n°253061 - Publication au BOPI 1998-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation n°2086020 - Publication au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321760 - Publication au BOPI 2006-08-25

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°253060 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 24 avril 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°236182 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159190 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159340 - Publication au BOPI 1993-06-10

Inscription le 24 mars 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°234784 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 10 avril 1997 - Recours en restauration n°235670 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°22916 - Publication au BOPI

Tous produits chimiques, produits de chimie organique et de synthèse pour l'industrie, apprêts.Matières colorantes et teintures. Produits organiques et de synthèse pour la médecine, la pharmacie et l'art vétérinaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.